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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAPHIBUS
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GRAPHIBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAPHIBUS
GRAPHIBUS S.A

Numéro de dépôt :
1310537
Date de dépôt :
05/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
GRAPHIBUS de GRAPHIBUS

Présentation de la marque GRAPHIBUS

Déposée le 5 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) GRAPHIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPHIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAPHIBUS domicilié(e) bobby sands,44815 ST HERBLAIN (dossier no 2268957) - 44815 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 498 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHIBUS NICOLE FORGET domicilié(e) RUE BOBBY SANDS,44815 ST HERBLAIN CEDEX (dossier no 2268957) - 44815 - France.

La marque GRAPHIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAPHIBUS est expirée depuis le 5 octobre 2014.

GRAPHIBUS a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHIBUS conseil & création , GR , GRAPHISIGN , DECOPRINT , GR COM GR design de marque & communication , GRAPHIBUS Conseil & création graphique , GR , GRAPHIBUS conseil & création , CREAPHIC , CONCEPTPRINT


GRAPHIBUS S.A - bobby sands,44815 ST HERBLAIN (dossier no 2268957) - 44815 - France - SIREN 331498535


GRAPHIBUS NICOLE FORGET - RUE BOBBY SANDS,44815 ST HERBLAIN CEDEX (dossier no 2268957) - 44815 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2268957 - Publication au BOPI 2004-07-08

Renouvellement sans limitation n°2037798 - Publication au BOPI 1995-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 16 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°181787 - Publication au BOPI 1994-02-16

Inscription le 21 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182022 - Publication au BOPI 1995-02-21

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.